Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON
RAMBIER Guy

Numéro de dépôt :
3291486
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON de RAMBIER Guy

Présentation de la marque FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON

Déposée le 6 mai 2004 par RAMBIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est RAMBIER Guy domicilié(e) 13 Avenue Lepic,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy RAMBIER domicilié(e) 13 Avenue Lepic,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE RAISINS LE VIN AVEC RAISON est expirée depuis le 6 mai 2014.

RAMBIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : PINCELOUP , Les Chemins du Loup , Les 3 Filles


RAMBIER Guy - 13 Avenue Lepic,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


M. Guy RAMBIER - 13 Avenue Lepic,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463278 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 23 août 2004 - retrait partiel n°398275 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins et spiritueux, à l'exclusion des vins pétillants.